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MENTIONS LÉGALES
Directeur de la publication : Henri Brunet-Lecomte, Président de la S.A.S. HBL Logistique
Conception et mise à jour du site : Graphisme : Pagin'up (21200 Beaune) Programme et intégration : Marc Lazzarini ML-Soft73 (73000 Chambéry)
Hébergement du site : Ce site est hébergé par la Société Études GAMMA
Dispositions légales : Les divers éléments du site internet (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L'utilisation d'une oeuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.
Droits d'auteurs Le présent site constitue une œuvre dont la S.A.S. HBL Logistique est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la S.A.S. HBL Logistique ou de tiers ayant autorisé la S.A.S. HBL Logistique à les utiliser. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur de la publication.
Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur. Le numéro de déclaration du site à la CNIL : 1410303
Etablissement de liens La S.A.S. HBL Logistique peut autoriser la mise en place d'un lien hypertexte sur des sites Internet tiers. Les demandes d'établissement d'un lien vers notre site doivent nous être formulées par courriel, sur la boite aux lettres du webmestre. L'établissement d'un lien vers notre site ne peut être réalisé sans l'accord express du Directeur de la Publication.
Liens vers des sites tiers Le site internet de la S.A.S. HBL Logistique pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site de la S.A.S. HBL Logistique. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la S.A.S. HBL Logistique par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de votre part. Les données ainsi recueillies ne servent qu'à la bonne exécution de vos demandes. Les données collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part de la S.A.S HBL Logistique. La règlementation nous impose de conserver ces données pendant une durée déterminée.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification ,de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi «Informatique et Liberté» n° 78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre : webmaster@logivin.fr
ou par courrier postal : HBL Logistique 95 A Rue de Paris 71530 Champforgeuil
Dérogations aux articles 1369-1 du code civil,et 25-2 de la LCEN* Ce site Internet s'adressant uniquement à des professionnels ayant déjà contractés avec la S.A.S. HBL Logistique, nous dérogeons à l'obligation d'affichage des mentions suivantes : - Le chemin du contrat, - Les moyens de correction, - Langue de conclusion du contrat, - L'archivage, - Les règles professionnelles, - Procédure de vérification, - Technique d'acceptation en ligne, - Accusé de réception électronique.
* LCEN : Loi pour la Confiance dans l'économie Numérique
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